Carte communale (CC) de Simplé en Mayenne (53) (INSEE 53260)

  • Type : Donnée raster
  • Propriétaire : CC du Pays de Craon
  • Mise à jour : 11/06/2019
  • Usage des sols
  • cc pays de craon
  • documents d'urbanisme
  • mayenne
  • plan local d'urbanisme
  • planification
  • simplé
  • urbanisme
  • urbanisme logement
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Résumé-

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Simplé (code INSEE 53260) approuvée le 26/02/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Simplé. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Historique de la donnée+

Date de création
26/02/2019
Début de validité
26/02/2019
Généalogie

Mise à jour métadonnée. Date de création de la donnée = Date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme

Limitations (1)+

Type
Légale
Restriction
Autre
Directive
Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d’une restriction d’accès public.

Zone géographique-

Informations techniques+

Système de coordonnées
RGF93 / Lambert-93 (EPSG 2154)
Résolution
m

Qualité (1)+

Contacts (1)+

Point de contact
Communauté de communes du Pays de Craon
Craon, 53400
p.rousseau@paysdecraon.fr