Groupe Dématérialisation des Documents d’Urbanisme du CNIG

Les points abordés par le groupe de travail « Dématérialisation des Documents d'Urbanisme » (DDU) du CNIG lors de la réunion du 6 avril 2018 sont :

• Bilan 2017 et projet de nouveau mandat du groupe de travail (révision des standards PLU/PLUi/CC et des consignes de saisie des métadonnées, prise en compte des PSMV, évolution du standard SUP). Le projet de mandat inclut le standard SCOT simplifié au périmètre et pièces réglementaires, la prise en compte des PSMV d'ici fin 2018, la maintenance évolutive du standard PLU/PLUi/CC v2017 et du standard SUP v2016, la structuration du règlement d'urbanisme, la définition d'un profil urbanisme relationnel.
• Propositions de symbolisation.
• Retours des utilisateurs sur le standard PLU/CC v2017 (anonymisation des jugements d'annulation, indexation des règlements sectoriels pour les PLUi, listing des fichiers d'un lot de données DU, et blocages pour le dépôt sur le Géoportail de l'urbanisme liés à la forme de l'identificateur de ressource unique dans les métadonnées).
• Structuration du règlement d'urbanisme.
• Recensement des évolutions potentielles du standard SUP.

Par ailleurs, la fédération des SCOT et le GT CNIG DDU ont validé le projet de standard SCOT simplifié au périmètre et pièces réglementaires, qui fait l'objet d'un appel à commentaires CNIG d’ici le 1er juin à 12h00.

La prochaine réunion du GT CNIG DDU aura lieu le 6 juin 2018.


Pour en savoir plus :
Compte-rendu du CNIG
Appel à commentaires pour le futur standard SCoT v2018