Groupe Dématérialisation des Documents d’Urbanisme du CNIG

Les points abordés par le groupe de travail « Dématérialisation des Documents d'Urbanisme » (DDU) du CNIG lors de la réunion du 8 février 2017 sont :

• Sous-groupe 1 : révision du standard suite à la réforme du code de l'urbanisme, avec une présentation de la partie urbanisme finalisée pour la prochaine réunion,
• Sous-groupe 4 : révision des consignes de saisie de métadonnées, avec relecture prochaine des acteurs techniques et adaptation du fichier modèle au format .xml,
• Sous-groupe 2 : standardisation de dématérialisation des Plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV), avec une proposition de nouvelle légende à valider,
• Sous-groupe 3 : révision du standard des servitudes d'utilité publiques (SUP), avec trois améliorations (intégration d'une nouvelle nomenclature et de nouvelles catégories, et meilleure prise en compte des SUP comportant zonage et règlement),
• Point divers, dont une proposition d'évolution du Standard v2014.1.

La prochaine réunion du GT CNIG DDU aura lieu le 6 avril 2017.


Pour en savoir plus : Compte-rendu du CNIG